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S-3.3, r. 2 - Règlement sur la sécurité ferroviaire

Article 21
Versions de la disposition

Texte complet
21. Le conducteur de la locomotive doit en faire sonner la cloche au moins 20 secondes avant qu’elle n’arrive à un passage à niveau et jusqu’à ce que celui-ci soit entièrement occupé par la locomotive ou par le matériel roulant.
En aucun cas, le conducteur ne peut traverser un passage à niveau en utilisant une locomotive qui ne dispose pas d’une cloche opérationnelle.
D. 1401-2000, a. 21.
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